MENTION LÉGALE

LOI SUR LES SERVICES DE LA SOCIÉTÉ DE L’INFORMATION (LSSI)

INDUSTRIAL RECENSE, S.L., responsable du site web, dorénavant le RESPONSABLE, met à disposition des utilisateurs le présent document, qui vise à respecter les obligations mentionnées dans la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSICE), BOE Nº 166, ainsi qu’à informer tous les utilisateurs du site concernant les conditions d’utilisation.

Toute personne accédant à ce site web assume le rôle d’utilisateur et s’engage à observer et respecter rigoureusement les dispositions mentionnées ci-dessus, ainsi que toute autre disposition légale applicable.

INDUSTRIAL RECENSE, S.L. se réserve le droit de modifier tout type d’information pouvant apparaître sur le site web, sans obligation de prévenir ou de porter à la connaissance des utilisateurs ces obligations, la publication sur le site web de INDUSTRIAL RECENSE, S.L. étant considérée suffisante.

1. DONNÉES D’IDENTIFICATION

Nom de domaine: http://www.industrialrecense.com/

Nom commercial: INDUSTRIAL RECENSE, S.L.

Dénomination ou raison sociale: INDUSTRIAL RECENSE, S.L.

NIF: B27102151

Domicile Social: Parque Empresarial de A Pontenova,Parc. 33 – 39 , 27720 A Pontenova (LUGO)

Téléphone: 982 355 710

e-mail: info@recense.es

Inscrite au Registre (Commerce / Public) : Registre du Commerce de Lugo, au tome 119, livre 48, sections limitées, feuille nº 2064

2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Le site web, y compris à titre indicatif, mais non limitatif, sa programmation, édition, compilation et autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les designs, logos, textes et/ou graphiques, sont la propriété du RESPONSABLE ou, s’il y a lieu, elle dispose de la licence ou de l’autorisation expresse des auteurs. Tous les contenus du site web sont dûment protégés par la réglementation sur la propriété intellectuelle et industrielle, et ils sont déposés dans les registres publics correspondants. Indépendamment de la finalité à laquelle ils seraient destinés, leur reproduction totale ou partielle, leur utilisation, leur exploitation, distribution et commercialisation, requièrent dans tous les cas l’autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée au préalable, sera considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.

Les designs, logos, textes et/ou graphiques étrangers au RESPONSABLE pouvant apparaître sur le site web, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, et ils sont responsables de toute controverse éventuelle pouvant découler à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément des tiers à rediriger directement vers les contenus concrets du site web, et dans tous les cas, à rediriger vers le site web principal de https://www.recense.com/.

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